MENTIONS LÉGALES yesitis.fr

Les mentions légales obligatoires concernant le site www.yesitis.fr sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Éditeur du site

YESITIS, SAS au capital de 100 000€, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 821 947 173, dont le siège social est 5 boulevard Pasteur, 63 000 Clermont-Ferrand.

TVA intracommunautaire : FR69821947173

Mail : contact@yesitis.fr

Responsable de la publication : Emmanuel RANC, président.

Hébergeur du site

Le site www.yesitis.fr est hébergé par Microsoft Azure.
Les données de l’application sont hébergées sur l’offre Cloud de Microsoft (Azure). Il est géographiquement localisé dans le centre d’hébergement de Microsoft en Europe de l’Ouest situé aux Pays-Bas.
Pour plus d’informations, veuillez-vous référer à : http://www.windowsazure.com/fr-fr/support/trust-center/privacy/

Propriété intellectuelle

YESITIS est propriétaire de l’ensemble des éléments présents sur le site (notamment : charte graphique, images, graphismes, icônes, logos, photos, animations flash, textes).

YESITIS interdit toute reproduction ou utilisation partielle ou totale de ces éléments sans son accord exprès et écrit.

Limitation de responsabilité

Malgré les soins portés à la réalisation du site et son actualisation régulière, la responsabilité de YESITIS ne peut être engagée à raison d’éventuelles erreurs ou omissions dans le contenu du site.

YESITIS ne pourra être tenu pour responsable ni des dommages causés par l’utilisation du site, ni des interruptions survenant durant sa consultation.